Imprimer
Menu principal
Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir.
Site Officiel de Marc-Etienne BURDET
Attention à la désinformation fournie sur les Sites détracteurs...
Pièces au dossier :
Autres
documents
Procès
Appel au Peuple
Procès
sur plainte MOTTU
Machiavélisme
Version Pierre MOTTU
Procès 2006 dit d'Appel-au-Peuple
26.09.2008
UNO - High Commissioner for Human Rights
Legal Action filed against the European Court of Human Rights (ECHR)
26.09.2008
ONU - Haut Commissaire aux Droits de l'Homme
Plainte pénale contre CEDH et Consorts
19.09.2008
CEDH Strasbourg - Rejet du recours du 26.02. et 04.03.2008
04.03.2008
Recours compl. à la Cour Européenne des Droits de l'Homme CEDH suite à la motivation du TF
22.02.2008
Arrêt du Tribunal Fédéral - Motivation décision du 22.02.2008
26.02.2008
Recours initial à la Cour Européenne des Droits de l'Homme CEDH
22.02.2008
Arrêt du Tribunal Fédéral - Rejet du recours du 01.10.2007
Arrestation imminente
01.10.2007
Recours au Tribunal Fédéral
Violation Droits constitutionnels et CEDH
04.10.2007
Procureur vaudois Eric COTTIER
Requête de refus de l'octroi de l'effet suspensif
13.10.2007
Marc-Etienne Burdet
Détermination contre requête COTTIER du 04.10.2007
^
31.10.2007
Tribunal Fédéral
Octroi de l'effet suspensif contre la requête du Procureur
21.06.2007
Tribunal Cantonal - Cour de Cassation pénale
Rejet du recours de Me Frank AMMANN - confirme peine 18 mois
21.12.2006
Recours de Franck AMMANN
Contre le jugement du Tribunal Correctionnel du 24.11.2006
Procès 2007 sur plainte de Pierre MOTTU
Détournement et blanchiment des royalties FERRAYE
06.07.2007
Déclaration en audience du témoin Associé de MOTTU
Eric DE LA HAYE ST-HILAIRE - Notaire parisien
Recours tardif (1 jours après délai) de Me Daniel BRODT, avocat
Contre la condamnation de Marc-Etienne BURDET.
17.08.2007
12.10.2007
Marc-Etienne Burdet
Recours au Tribunal Fédéral - Trahison BRODT, avocat
Documents divers
06.07.2007
Logique qui prouve l'escroquerie des royalties FERRAYE et la complicité des pouvoirs judiciaires et politiques
^
06.09.2007
Réponse au député vaudois François BRELAZ
11.07.2007
Audition Juge d'Instruction Yves NICOLET
Confirme que l'instruction ne se fait qu'à charge de Burdet
Loge Alpina
Constitutions Franc-Maçonne
Machiavélisme version Pierre MOTTU
06.08.2007
Comment MOTTU manipule des individus pour les corrompre à sa cause. Le chantage opéré par MOTTU contre Pascal DUBUIS pour qu'il fasse de faux témoignages contre moi est représentatif du fonctionnement du "notaire" genevois Pierre MOTTU.
Résumé des faits dans ma plainte
^